Déontologie
Formation aux fondamentaux de la déontologie. Prévenir les risques, sécuriser son mandat et renforcer la confiance des citoyens.
Dans un contexte où l’exercice du mandat local s’accompagne d’une responsabilité juridique, éthique et politique toujours plus forte, la déontologie constitue un véritable outil de sécurisation pour les élus.
Elle permet de mieux anticiper les risques, de clarifier les règles applicables et d’adopter des pratiques de décision conformes au cadre légal et aux exigences d’exemplarité.
Cette formation vise à donner aux élus les repères essentiels pour sécuriser leurs actions au quotidien, prévenir les situations sensibles et exercer leur mandat en toute confiance.
En s’appuyant sur des cas concrets et des situations issues de la vie institutionnelle, elle offre des clés opérationnelles pour renforcer la sécurité juridique des décisions et consolider la légitimité de l’action publique.
Durée 1 jours • 7 heures
Objectifs de la formation
À l’issue de la formation, les participants seront en mesure de :
- Comprendre les obligations déontologiques applicables aux élus locaux
- Identifier les situations à risque et prévenir les conflits d’intérêts
- Sécuriser leurs prises de décision et leurs pratiques quotidiennes
- Maîtriser les règles relatives à la responsabilité administrative, pénale et financière
- Utiliser efficacement les outils de prévention mis à leur disposition, notamment le référent déontologue
- Renforcer la confiance des citoyens grâce à une gouvernance exemplaire et transparente
Programme – Présentation générale
La formation est structurée autour des thématiques suivantes
- Comprendre les enjeux de la déontologie des élus locaux
- Maîtriser les règles déontologiques applicables aux élus
- Prévenir les conflits d’intérêts et sécuriser ses décisions
- Responsabilités et sanctions : quels risques pour les élus ?
- Les enseignements de la jurisprudence pour les élus locaux
- Le référent déontologue : un allié pour sécuriser l’exercice du mandat
Public concerné pour la formation : Déontologie
Cette formation s’adresse aux :
Conseillers Départementaux, Maires, Adjoints, Conseillers Municipaux, Conseillers Municipaux Délégués
Elle est particulièrement adaptée aux élus, mais également pertinente pour les élus souhaitant sécuriser ou actualiser leurs pratiques.
Formation
La formation en présentiel s’appuie sur une pédagogie active et collaborative, favorisant les échanges, le partage d’expériences et la mise en pratique immédiate des acquis. Elle permet un accompagnement personnalisé et des interactions directes avec le formateur.
Des ateliers et mises en situation viennent enrichir les échanges et permettre une appropriation concrète des enjeux de communication liés à l’exercice des mandats.
Modalités pédagogiques
Apports théoriques simplifiés
Études de cas concrets
Exercices pratiques
Simulations de décisions
Échanges d’expériences
Modalités d’inscription
Inscription sur demande
Sessions organisées selon un calendrier défini ou à la demande des collectivités
Formation pouvant être prise en charge par les dispositifs de financement existants, selon conditions
Nous contacter pour toute demande d’information ou pour l’organisation d’une session dédiée
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L’Institut Solon forme et accompagne les élus tout au long de leur mandat pour un exercice responsable et efficace. Inspiré par l’éthique et la rigueur de Solon d’Athènes, il propose des formations pragmatiques et opérationnelles, au service d’une gouvernance locale transparente et de l’intérêt général.
